Catalogue des ressources minières
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35 ressources trouvées
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Rapports Autres recherchesPublic (invités autorisés)
Introduction au Guide OCDE sur le devoir de diligence — Louis Maréchal (séminaire MTES, Paris, 11 avril 2019)
Présentation (23 diapositives) de Louis Maréchal (OCDE) introduisant le Guide OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables en minerais. Située au séminaire MTES à Paris le 11 avril 20...
20Louis Maréchal, conseiller politique (industries extractives), Division de l’Investissement — OCDE -
RapportsPublic (invités autorisés)
Chaînes d’approvisionnement interconnectées — diligence cobalt et cuivre RDC (OCDE, 2019)
Rapport OCDE sur les défis et opportunités de diligence raisonnable pour le cobalt et le cuivre en provenance de la RDC.
10Contributeur -
RapportsPublic (invités autorisés)
Rapport thématique ITIE — EMAPE 3T et or (2020–2021)
Rapport ITIE sur le secteur artisanal 3T et or en RDC (formalisation, traçabilité, acteurs).
10Contributeur -
RapportsPublic (invités autorisés)
Rapport analytique du Pool Statistiques — exercice 2025
Analyse détaillée des données statistiques minières par le Secrétariat Général des Mines pour 2025.
10Contributeur -
RapportsPublic (invités autorisés)
Statistiques minières de la RDC — exercice 2025
Chiffres officiels de production, exportations et ventes locales des substances minières pour 2025.
10Contributeur -
Rapports Autres recherchesPublic (invités autorisés)
Présentation GIZ — DISM II, composante III : gouvernance environnementale et sociale dans les secteurs extractifs (25 avril 2025)
Présentation (6 pages, 25/04/2025) de la composante III du projet DISM II (GIZ) : renforcer la durabilité écologique, économique et sociale du secteur minier au Haut-Katanga et au Lualaba (durée avril 2022–mars 2026). Ax...
10GIZ — Projet Développement économique intégré du secteur minier en RDC (DISM II) ; tutelle Ministère du Plan -
Rapports RéglémentationsPublic (invités autorisés)
Liste des normes applicables dans les domaines technique et environnemental en République démocratique du Congo (ARE — rev. 0, 9 août 2023)
Liste de référence (rev. 0 du 9 août 2023, document ARE-TECH-DOC-01-01) des normes techniques et environnementales applicables en RDC : ciments, aciers, bois, électrotechnique, management environnemental, énergie, etc. D...
10Autorité de Régulation du Secteur de l’Électricité (ARE) — RDC -
Rapports RéglémentationsPublic (invités autorisés)
Lettre n° 0571/CAB.MIN/MINES/01/2017 — Position de la RDC sur la section 1502 de la loi Dodd-Frank (minerais de conflit)
Correspondance officielle du Ministère des Mines (n° CAB.MIN/MINES/01/0571/2017, Kinshasa, 27 avril 2017) adressée notamment à Elizabeth Orlando (Département d’État américain). Elle transmet la position et les observatio...
10Ministère des Mines, RDC -
RapportsPublic (invités autorisés)
Le piège de la tolérance — Cuivre-cobalt artisanal dans le Haut-Katanga et le Lualaba
Rapport Ebuteli (8/2026) sur l’exploitation artisanale du cuivre et du cobalt au Haut-Katanga et au Lualaba. Il montre que l’activité se déroule surtout hors des ZEA, sur des périmètres industriels, dans une illégalité d...
10Ebuteli -
Rapports Autres recherchesPublic (invités autorisés)
FEC / Chambre des Mines — Commentaires préliminaires sur le projet de décret relatif à l’accès des personnes physiques congolaises au capital social des sociétés minières (lettre CDM/NNS/F.0865/2026, juillet 2026)
Courrier et annexe de la Chambre des Mines (FEC) au Ministre des Mines transmettant les commentaires préliminaires des membres sur le projet de décret mettant en œuvre l’article 71 bis du Code minier (participation d’au...
00Fédération des Entreprises du Congo (FEC) — Chambre des Mines (Kassongo Bin Nasso ; Thierry Ngoy Kasumba) -
Rapports RéglémentationsPublic (invités autorisés)
RDC Mining Tax — Regulatory Alert : la redevance minière sur les sous-produits d’intérêt économique entre dans sa phase d’application effective (7 octobre 2026)
Alerte réglementaire du 7 octobre 2026 expliquant l’entrée en vigueur effective, depuis le 29 septembre 2026, du dispositif de l’arrêté interministériel du 29 juin 2026 sur les sous-produits miniers d’intérêt économique....
00Erick Tshimanga — RDC Mining Tax -
Rapports Autres recherchesPublic (invités autorisés)
La contribution de la Direction de Protection de l’Environnement Minier (DPEM) dans la gouvernance minière en RDC : impacts sociaux et environnementaux (Revue-IRS, vol. 4 n°3, mai 2026)
Article scientifique (Revue Internationale de la Recherche Scientifique, mai 2026) analysant le rôle de la DPEM dans la gouvernance minière congolaise sous l’angle socio-environnemental. S’appuie sur la documentation et...
00Emono Ekutu Herman et al. — Centre de Recherches Géologiques et Minières (CRGM)