Manuel des procédures de traçabilité des produits miniers : de l'extraction à l'exportation — 2e édition (avril 2014)
Par Ministère des Mines et Ministère des Finances
Deuxième édition (avril 2014) du manuel national de traçabilité des produits miniers marchands, de l'extraction à l'exportation. Il décrit les préalables à l'activité minière, les étapes de traçabilité (artisanal et industriel), les formalités d'exportation (échantillons, certificats de qualité, radioactivité, CVE, origine CIRGL/Kimberley, redevance, douanes) et regroupe de nombreuses annexes formulaires.
Document opérationnel de référence pour CEEC, SAESSCAM, DGDA, OCC, DGRAD et opérateurs. Inclut schémas de traçabilité artisanal/industriel et annexes (bordereaux, bons d'achat, attestations de transport, certificats d'origine, PV de chargement, etc.). Distinct du PDF « manuel-des-procedures.pdf », qui ouvre sur l'arrêté interministériel d'adoption puis annexe ce manuel.
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Manueldesprocedures2014.pdf
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